Ce site est la propriété de la société La Bonne Franquette :

SAS LA MAIN
2 rue des saules -18 rue saint Rustique
75018 Paris – France
RCS :712 017 664 00012 APE 5610A

- Droits d'auteur / Copyright
L'enseigne « La Bonne Franquette» date de près d'un siècle et a été déposée auprès de l'INPI par la
société LA MAIN laquelle est donc propriétaire de la marque française « La Bonne Franquette» n° 3298894 enregistrée en classe 41, 42, 43,44, le 22 juin 2004.
La société LA MAIN est également propriétaire du nom de domaine www.labonnefranquette.com assurant la présence et la promotion internet du restaurant, dont le caractère distinctif est reflété par l'usage en raison du nombre de visiteurs du site.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société LA BONNE FRANQUETTE. Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. La société LA BONNE FRANQUETTE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
- La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société LA BONNE FRANQUETTE.

- Responsabilités
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La société LA BONNE FRANQUETTE ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur.
- La société LA BONNE FRANQUETTE n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
- La société LA BONNE FRANQUETTE ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
- L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.
- Les sites extérieurs à la société LA BONNE FRANQUETTE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société LA BONNE FRANQUETTE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société LA BONNE FRANQUETTE et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

- Accès au site
La société LA BONNE FRANQUETTE se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

- Données personnelles :
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait portant sur les données vous concernant en écrivant à :
 La  Bonne Franquette
2 rue des saules -18 rue saint Rustique
75018 Paris – France
Tel : 01 42 52 02 42
Fax : 01 42 52 14 85

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique (" newsletter ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

(c) 2008 – La Bonne Franquette – Sa LA MAIN, Tous droits réservés